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Copyright 2000-2008
Librairie Gaïa
Tous droits réservés
Dernière modif. : 08/12/2008

le CML, le Collège Méditerranéen des Libertés,  propose dans le cadre de son cycle de conférences

"Territoires ignorés 2008-2009"

Denis Salas et Philippe Pédrot

Denis Salas est Maître de Conférence à l'École Nationale et la Magistrature
Philippe Pédrot est Professeur de Droit à l'Université de Bretagne

donneront une conférence à la Fac de Droit de Toulon le mercredi 12 novembre 2008 à 18H30

Le juge est-il gardien des valeurs ?

Denis Salas

 

En collaboration avec Andrea Carstoiu : " La Justice"  Le Cavalier Bleu
	Issues de la tradition ou de l'air du temps, mêlant souvent vrai et faux, les idées reçues sont dans toutes les têtes. Les auteurs les prennent pour point de départ et apportent ici un éclairage distancié et approfondi sur ce que l'on sait ou croit savoir.

 

En collaboration avec Antoine Garapon : "Imaginer la loi. Le droit dans la littérature"   Michalon
	Cet ouvrage, qui restitue les travaux d'un colloque organisé à la Cour de Cassation par l'Institut des hautes Etudes sur la justice, l'Association Française pour l'histoire de la justice et l'Ecole nationale de la Magistrature vient prolonger le rapprochement du droit et de la littérature initié par la collection " Le Bien Commun ".

 

En collaboration avec Antoine Garapon : "Les nouvelles sorcières de Salem. Leçons d'Outreau"   Seuil
	En 1692, dans le village de Salem (Massachusetts), vingt-cinq notables sont exécutés pour sorcellerie sur la foi du témoignage de fillettes qui se prétendent possédées. Quelques années plus tard, les autorités reconnaissent leur erreur. Commence alors un long cycle de repentante et d'excuses. En dépit de tout ce qui les sépare, l'affaire des " sorcières de Salem " a de nombreux points communs avec celle qui fascina la France entière voici quelques mois : l'affaire d'Outreau. Dans les deux cas, les mécanismes de la panique morale jettent une lumière crue sur les croyances et les " grandes peurs " du temps. Antoine Garapon et Denis Salas dressent ici le portrait d'une époque travaillée par l'obsession de la pédophilie, la foi naïve dans la parole des enfants, une quête sans fin de sécurité, la défiance à l'égard des institutions, le culte des victimes et une culture inquisitoire sans cesse renaissante.

"La volonté de punir. Essai sur le populisme pénal"  Hachette

Défi du terrorisme, montée du sentiment d'insécurité, augmentation des condamnations pour crimes sexuels, durcissement du Code pénal notre société et son système judiciaire s'engagent toujours plus dans la voie de la répression. Mais à trop vouloir prévenir les risques, ne sommes-nous pas en train de rompre avec notre conception humaniste et individualisée de la peine? Dans La Volonté de punir, Denis Salas montre comment le souci légitime de réparation des victimes est devenu la préoccupation majeure de notre culture judiciaire. Il décrit les modifications de la justice pénale qui ont accompagné cette évolution et les dangers qu'elles font peser sur notre démocratie. A la différence des États-Unis, cette transformation est aujourd'hui toujours réversible en France. Encore faut-il que l'exigence de justice ne cède pas devant le populisme pénal et qu'elle sache se faire entendre dans un débat public dominé par l'inquiétude et la peur.

"Victimes de guerre en quête de justice. Faire entendre leur voix et les pérenniser dans l'histoire." Harmattan
	Longtemps les victimes de guerre n'ont eu ni voix, ni parole propre. L'héroïsation des vainqueurs et le silence des vaincus sont le seul épilogue des conflits armés. La culture de guerre nourrie de patriotisme ne laisse place qu'au culte des combattants morts au front. Mais, au milieu du XXe siècle, les guerres changent de nature. Les victimes civiles deviennent massives, dépassent en nombre les combattants. Dans certains conflits contemporains, comme lors de la " purification ethnique " de l'ex-Yougoslavie (1991-1999), les massacres génocidaires sont seuls sur le champ de bataille. Comment la justice d'après guerre. s'est adaptée à ces victimisations de masse ? Quels types de ressources ont-ils été mobilisés pour juger leurs auteurs, faire le récit de ces violences extrêmes et reconstruire un avenir commun ?
Quel acte refondateur peut assumer cette tâche quand la communauté politique est brisée : amnistie, réparations, tribunal ad hoc, cour permanente ou commission vérité et réconciliation ? Telles sont les questions que se sont posées les intervenants du séminaire " Œuvre de justice et victimes " dirigé par Robert Cario et Denis Salas et organisé par l'École nationale de magistrature en 2001 et 2002. Le présent ouvrage en est le troisième volume.

"L'éthique du juge : une approche européenne et internationale"  Dalloz-Sirey
	Rarement au cours de son histoire le juge aura été autant exposé au regard de l'opinion publique. Les critiques contre ses " erreurs d'appréciation ", ses fautes plus ou moins graves et les dysfonctionnements de la justice se multiplient. Or, rien dans notre tradition judiciaire, à l'inverse d'autre professions, ne permet de prévenir les écarts de comportement. Nul dispositif ne permet d'aider les juges en difficulté ou simplement en questionnement. Aucune culture sur l'éthique et la déontologie ne s'intercale entre la morale individuelle et la sanction professionnelle. Cet ouvrage voudrait révéler au public français les principales conceptions de l'éthique et de la déontologie des magistrats dans les grandes démocraties. Les pays de Common law, où la figure du juge est prestigieuse, sont partagés entre les codes de déontologie et l'affirmation des principes fondamentaux.
Dans les autres pays européens, le débat sur l'éthique judiciaire reste encore embryonnaire. Partout où il se manifeste, il traduit le déclin d'une relation de dépendance vis-à-vis du politique et la construction d'un pacte de confiance avec le public.

"Albert Camus. La juste révolte"  Michalon

Albert Camus entretient un rapport paradoxal à la justice selon qu'il y voit un idéal d'équité ou une machine destructrice d'innocence. Depuis ses premières expériences comme chroniqueur judiciaire à Alger jusqu'à ses écrits contre la peine de mort, l'oscillation est constante. Comme institution, la justice est captive des idéologies ou des passions, mais comme quête morale elle incarne une " juste révolte " contre l'injustice. Sous le masque de Caligula, elle est source d'une ivresse barbare et démesurée. Mais sous les traits apolliniens de Nemesis, déesse de la mesure, elle est lumière. Camus pense inlassablement la justice contre elle-même. Il combat ses dérives justicières autant qu'il lui rappelle sa vocation à fonder une cité juste. Ses fictions sont des masques autobiographiques qui creusent en profondeur le sillon de cette tension.

"Oeuvre de justice et victimes. Volume 1" Harmattan

L'irruption des victimes dans les sociétés contemporaines a des racines profondes. Longtemps oubliées du procès pénal, elles tentent aujourd'hui de reconquérir leur place d'acteur dans la régulation du conflit cristallisé par l'infraction commise. Mais les victimes ne recherchent pas seulement, dans l'œuvre de justice, la sanction de l'infracteur. Elles réclament surtout que la vérité soit affirmée dans sa complexité et, davantage encore, que leurs droits à la reconnaissance, à l'accompagnement et à la réparation globale des traumatismes subis soient effectivement garantis. L'émergence de la Justice restaurative, dans la droite ligne des justices vindicatoires primitives, offre de réelles possibilités de restauration du lien social meurtri par l'acte criminel. Mais cette justice doit combiner la dimension rétributive avec le respect de la dignité des personnes impliquées dans le conflit intersubjectif. Tel est le paradoxe autour duquel gravitent les contributions présentées dans ce premier volume.

"La justice, une révolution démocratique"  Desclée de Brouwer
	En 1789, la Révolution française se fit contre les juges, dont elle scella la défaite historique. Deux siècles après, une seconde révolution démocratique redécouvre spectaculairement le pouvoir judiciaire. Non que cette émergence traduise une " revanche " des juges contre un passé de soumission. Comme le montre la première partie de cet ouvrage, l'avancée politique de la justice est d'abord celle d'une société qui plaide pour une meilleure reconnaissance d'elle-même, de ses inquiétudes, de ses mœurs, de sa mémoire. Il en résulte un ébranlement de l'architecture de notre démocratie, dont les textes présentés dans la seconde partie soulignent l'ampleur. Les acteurs de la justice pensent désormais leur destin à distance du " corps " unifié de l'État, dont ils étaient les premiers protecteurs. Les mêmes armes qui défendaient le souverain deviennent aujourd'hui l'instrument de sa contestation.
L'ancienne justice était une puissance captive dans l'État ; la nouvelle cherche sa place entre une société plus autonome et un État moins englobant. Dans ce sillage, elle remue profondément notre histoire sans cesser de questionner son avenir. Les textes rassemblés dans ce recueil sont tirés du fonds de la revue Esprit.

"Le tiers pouvoir. Vers une autre justice"  Pluriel Hachette

La justice française vit aujourd'hui un tournant historique. Prenant à revers toute la tradition républicaine, elle cesse en effet de dépendre de l'exécutif pour tendre à devenir, avec l'aide des médias, un véritable " tiers pouvoir " entre le peuple et ses représentants. Denis Salas met au jour les causes de cette mue décisive : un changement affecte de l'intérieur le statut de la justice tandis qu'un renouveau de la société civile lui donne une place qu'elle n'a jamais eue. Les hommes politiques ne peuvent plus prétendre se juger eux-mêmes ou n'être justiciables que devant leurs électeurs. Ainsi renaît une instance impartiale, indispensable à l'équilibre de la démocratie représentative. Comment une telle révolution a-t-elle été possible et quels sont les points forts de cette transformation ? La situation française se distingue-t-elle de celle de nos voisins européens ? Vers quoi nous conduit-elle ? A l'heure où la France est engagée dans une vaste réforme de sa justice, ce livre tente de répondre à ces questions.

"La justice et le mal"  Odile Jacob

Nos démocraties se montrent aujourd'hui très sourcilleuses en matière de morale publique. Celle-ci a en effet opéré son retour sous la pire des formes : le scandale. Affaires de corruption, malversations financières, faits divers sordides... Parfois, les trois sont réunis, comme en Belgique dernièrement, et l'on ne tarde pas à suspecter l'ensemble de la classe politique. La justice - sans doute la dernière instance d'identification du mal - est fortement mise à contribution et finit par sortir de son rôle : chaque jour, on lui demande davantage de trancher des conflits moraux. Mais par quoi nos concitoyens sont-ils tant fascinés ? Par la justice en elle-même ou par sa matière : le crime ? Pour le savoir, les participants au séminaire de philosophie du droit de l'Institut des hautes études sur la justice ont choisi d'appuyer leur réflexion sur des cas extrêmes - tueurs en série, délinquants sexuels, détenus dangereux-, montrant notamment que le mal ne peut pas plus se réduire au " traitement " des criminels qu'à des statistiques : la question qu'il pose est de nature profondément politique...

"La république pénalisée." Hachette

* Le point sur la " pénalisation " de la République et ce qu'elle sous-entend : une extension de la justice pénale à des personnes jusque-là protégées ; le traitement des méfaits du libéralisme, par un recours massif à la prison ; le nouveau langage à travers lequel les individus traduisent aujourd'hui leurs relations. * Une recherche des causes de ce " tournant pénal " : l'importance prise par les victimes et les médias, qui trouvent dans les associations et l'opinion un relais puissant : l'autonomie des magistrats, qui tendent à s'émanciper de la tutelle de l'État ; un développement interne à la société démocratique, qui, face à l'insécurité, accentue l'individualisme peureux. * Des propositions pour lutter contre les ravages possibles d'un tel mouvement : rapatrier le droit pénal sur quelques délits essentiels ; imaginer d'autres manières de signifier la réprobation sociale ; substituer à la logique répressive la protection des individus fragiles qu'engendrent nos sociétés.

"Sujet de chair et sujet de droit : la justice face au transsexualime"   PUF

Qui aurait pu croire que nos sociétés puissent un jour permettre de " changer " de sexe ? Aujourd'hui des individus considérés comme transsexuels peuvent obtenir du juge une modification de la mention de leur sexe figurant à l'état civil. Au terme d'un long débat, la Cour européenne des droits de l'homme et, à sa suite, la Cour de cassation viennent de leur donner satisfaction au nom du droit à la vie privée. A partir d'une étude de jurisprudence, ce livre s'interroge sur cette évolution qui peut conduire à fonder l'état des personnes moins sur des valeurs communes que sur un désir individuel légitimé par des motifs thérapeutiques. Pour répondre à cette interrogation, l'auteur pense ce nouveau droit non sous la forme d'une créance unilatérale mais d'un endettement mutuel : si notre dette, eu égard au trouble identitaire des transsexuels, est de leur aménager un statut, ils doivent de leur côté accepter les devoirs inhérents aux liens d'alliance et de filiation.

"Du procès pénal"  PUF

Au moment où partout, en Europe et en France, le procès pénal est mis en question, il peut être utile de prendre un peu de recul pour mieux mesurer les enjeux du débat actuel. Cet essai cherche le sens de la trajectoire historique du procès dans notre civilisation. Dans toutes les sociétés, il paraît issu d'une pratique séculaire de médiation des conflits fondée sur l'oralité. Mais dès qu'il s'impose dans les pays européens, l'État forge un instrument - le procès pénal - à l'image de sa souveraineté. Plus tard, la volonté de reconnaître à tout homme le droit à un procès équitable cherchera à rompre avec la figure tutélaire de l'inquisition... En réalité, l'identité du procès pénal ne cesse d'osciller entre les pôles de son historicité. Même dans la forme du procès équitable où la plupart des démocraties le reconnaissent aujourd'hui, il continue, en pratique, de se définir entre médiation et inquisition.

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