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Dernière modif. : 10/05/2008

le CML, le Collège Méditerranéen des Libertés,  propose dans le cadre de son cycle de conférences

"Où allons-nous ?"

Jean-Pierre Rosenczveig

©2004 Librairie Gaïa
Photo Librairie Gaïa

a donné une conférence à la Faculté de Droit le 9 novembre 2004 :

La parole de l'enfant et la Justice

Biographie  |  Bibliographie  |  Conférence

 

 

 

Biographie

Jean-Pierre Rosenczveig est président du Tribunal pour enfants de Bobigny, vice-président du même tribunal de Bobigny. Il préside de nombreuses associations de défense de l'enfant.

 

Bibliographie

"Sanctions et discipline à l'école" La Découverte

Entre ceux qui pense que l'école est devenue incapable d'inculquer aux élèves les règles élémentaires de la vie en collectivité, ceux qui considèrent que les enseignants sont trop souvent dépassés par les déchaînements de jeunes sans repères, ceux qui réclament plus de disciplines, ceux qui dénoncent l'incohérence de l'application de la règle ou les sanctions trop systématiques... la polémique fait rage et s'enlise. Selon Bernard Defrance, on ne peut sortir de ce débat sans issue, entre répression et démission, qu'en articulant construction des savoirs et institution de la loi. L'enjeu est à la fois disciplinaire et pédagogique. S'appuyant sur de nombreux témoignages d'élèves, l'auteur montre pourquoi des situations de blocage ou des conflits violents peuvent survenir et comment il est possible d'en sortir, en permettant aux jeunes de trouver des repères et d'accepter des règles, valables pour tous. 
Cet ouvrage, publié pour la première fois en 1993 et qui a vu depuis la plupart de ses propositions reprises dans les textes officiels, fournit aux parents et aux éducateurs des clés de compréhension et de l'institution scolaire et en particulier des repères juridiques clairs. Cette nouvelle édition, entièrement remis à jour, tient compte des réformes et de débats les plus récents concernant l'école.

 

"Justice ta mère ! Justice et injustice vues par un juge en réponses aux jeunes" Ed. A. Carrière

 

 

" Justice, ta mère ! " " Tous des pourris. " Telles sont les apostrophes trop souvent entendues par ce magistrat qui préside le tribunal pour enfants de Bobigny. Pourtant, au-delà du style et du vocabulaire utilisé par certains jeunes, la délinquance des mineurs constitue un constat d'échec cruel pour notre société. C'est peu de dire que de nombreux jeunes vivant dans les banlieues difficiles ne croient plus dans les institutions de la République : ils doutent que la loi, la police, les juges incarnent un idéal de justice. La famille, l'école n'ont guère plus de crédit à leurs yeux. Seules deux choses comptent : être fort et " avoir de la tune ". Cependant, ils ne sont dépourvus ni de qualités, ni d'énergie, ni de compétences. A nous de les mobiliser en renouant un dialogue en passe de se rompre. En restituant la parole à ces jeunes qu'il côtoie en qualité de juge et de militant, Jean-Pierre Rosenczveig nous fait prendre conscience que leurs interpellations, tantôt naïves, tantôt provocantes, souvent violentes, trahissent une réelle méconnaissance de la loi mais, souvent, un sens profond de la justice. 
Il a choisi de répondre à chacune d'elles - plus de deux cents, au total - qui évoquent tour à tour les rapports entre ces jeunes et la police, la justice, la famille, l'école et, plus généralement, la société. Il privilégie le discours simple et direct, loin de toute langue de bois et de la dissertation savante et lisse du juriste. Son témoignage n'en est que plus fort et authentique.

 

"Justice pour les enfants" - Ed. Robert Laffont

Jean-Pierre Rosenczveig, président du tribunal pour enfants de Bobigny, raconte le quotidien d'un magistrat confronté, dans son cabinet, en audience, lors des permanences du week-end, à la détresse des enfants, à la violence de toute une société. Qui sont ces enfants ? ces familles souvent déboussolées ? ces juges, éducateurs, procureurs, avocats qui, au jour le jour, et sur la durée, interviennent pour rendre justice aux enfants ? Quelles sont les institutions sociales, judiciaires, médicales, pénitentiaires qui coordonnent leurs réponses ? Devenu auprès du grand public le juge qui parle - mais qui ne parle pas la langue de bois -, Jean-Pierre Rosenczveig prend sur le vif la société, propose une réflexion d'homme de terrain sur la justice, la famille, les enfants... et nous démontre qu'agir, réfléchir et parler, cela peut changer un destin.

 

"La parole de l'enfant. Aspects juridiques, éthiques et politiques" Ed. Dunod

Notre droit reconnaît des droits aux enfants dans la vie quotidienne mais aussi devant la justice, notamment à l'occasion des conflits (divorce ou séparation des parents, droit d'hébergement, etc.). L'enfant peut déposer plainte à la police ou saisir un juge. Il peut demander à être entendu seul, et même accepter ou refuser d'être entendu par le juge aux affaires familiales. Qui va assumer le coût de l'avocat de l'enfant ? L'enfant victime de violences devra-t-il répéter mille fois la même chose ? Quelles nouvelles techniques d'audition utilisent les policiers et les gendarmes ? L'enfant peut-il demander la nationalité française ou une carte nationale d'identité ? Signer un contrat ? Consulter seul un médecin ? Les élèves peuvent-ils s'exprimer collectivement dans les établissements scolaires ? Doivent-ils obtenir l'accord du chef d'établissement pour publier un journal lycéen ? Leur responsabilités pénales ou civiles sera-t-elle engagée par écrit ? Qu'en est-il des conseils d'établissement dans les institutions sanitaires et sociales ? Les conseils municipaux de jeunes sont-ils des gadgets ? Un enfant peut-il adhérer librement à une association ? Ce livre fournit les réponses à ces questions. Et à 187 autres.

 

"Les responsabilités en travail social" Ed. Dunod

Le travail social découvre le droit : celui des personnes et des usagers, mais aussi le droit pénal et civil du fait que des travailleurs sociaux sont amenés à rendre compte devant les tribunaux de leurs pratiques professionnelles et de la qualité de leurs prestations. Ce n'est pas sans provoquer des inquiétudes légitimes. En quelque cent questions et réponses, les auteurs, qui sont depuis des années au cœur du travail social et juridique, apportent explications, conseils et éléments de réflexion pour favoriser la mesure de l'exigence qui pèse sur le travail social et éducatif. Le droit ne vient pas perturber les professions sociales, il contribue à structurer leur développement par le rappel essentiel de leurs finalités et des garanties que la société entend offrir à leurs bénéficiaires. Il ne s'agit pas nécessairement de rassurer mais d'affermir en appelant au sens des responsabilités qui a toujours été le moteur même de l'action sociale.

 

"L'enfant et la séparation des parents" Ed. Jeunesse et Droit

Dans la séparation ou l'après-séparation, les parents vont s'entendre ou se déchirer à propos des enfants. La tendance est de ramener tout à soi : On peut divorcer ou se séparer de son ex, on ne divorce pas de ses enfants. L'enjeu de cet ouvrage est de restituer, en 200 réponses simples, les règles relatives à l'exercice de l'autorité parentale dans l'union et la séparation. L'auteur traite de la filiation, de l'autorité parentale dans et hors le mariage, de la séparation et du divorce, de la place réservée aux beaux-parents et grands-parents, des problèmes pratiques que pose l'après-séparation. Par exemple : - Est-on obligé de reconnaître son enfant ? Peut-on obliger un parent à s'occuper de ses enfants ? - Qu'est ce que l'autorité parentale et qui l'exerce ? Qu'est ce que l'exercice conjoint de l'autorité parentale ? En cas de séparation ou de divorce, qui aura les enfants ? - Quels droit le mari de mon ex-femme a-t-il sur mes enfants ? Un parent non-marié peut-il quitter le domicile avec les enfants ? 
Quelle est la place des beaux-parents et des grands-parents dans la procédure de divorce ? - Quelles sont les conditions pour divorcer, combien ça coûte ? - Quelles sont les sanctions du non-respect des décisions sur l'autorité parentale ? Quels sont les recours possibles en cas de non-paiement de la pension alimentaire ? Deux cents réponses à ces questions et à quelques 187 autres que vous vous posez ou qui vous sont posées.

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Conférence

Jean-Pierre Rosenczveig ne revendique pas l'objectivité.
Qu'est-ce qui fait l'actualité du sujet ? L'Affaire d'Outreau est certainement très symbolique. Si les enfants ont été des victimes, ils ont accusé à tort des innocents. Leur parole n'a pas été comprise. Leur vérité n'a pas été entendue. Ce n'est pas parce que les enfants ont partiellement menti qu'ils n'ont pas partiellement dit la vérité.

   On a fait des progrès, mais on est loin du compte. En France, l'enfant n'est pas "roi", car sa place, dans une vue juridique, reste limitée.

   Dans le système judiciaire français, les enfants ont des droits qu'ils peuvent exercer sans adulte, mais ceci reste extrêmement limité. Si un enfant parle, c'est qu'il est sous influence. Il n'y a pas si longtemps, un enfant du divorce ou de la séparation ne pouvait être entendu car il exprimait les désirs du père ou de la mère, mais pas les siens. La victime n'était pas entendu dans les procès.
   Ceci change très lentement...
   A partir de 1958, il fallait protéger les enfants afin d'éviter de les faire glisser dans la délinquance en faisant une place à l'enfant. L'enfant juridiquement incapable à le droit d'aller voir le juge et de lancer une procédure s'il estime être en danger.
   Le problème actuel vient essentiellement de l'éclatement du couple parental. Quelle place faire à l'enfant dans la procédure de séparation ?

   Le rapport de l'enfant à la justice ce n'est pas seulement les problèmes de victime sexuelle mais aussi les rapports plus civils : héritage, changement de nom ou de nationalité... où l'accord formel de l'enfant est obligatoire !

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Vous pouvez obtenir plus de renseignements en vous connectant sur le site de Jean-Pierre Rosenczveig.