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Dernière modif. : 30/04/2008

le CML, le Collège Méditerranéen des Libertés,  propose dans le cadre de son cycle de conférences

François Ost

     Juriste, Professeur associé à la Faculté de Droit de Genève,Vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, Directeur de l’Académie européenne de théorie du Droit et Président de la Fondation pour les générations futures
    
 

a donné une conférence (Voir le résumé) le 22 janvier 2008

Raconter la loi.

 

"Dire le droit, faire justice"   Bruylant

Quand dire, c'est faire...
Quand dire le droit, c'est faire justice... Mais quel droit, et quelle justice ? Comment saisir le rôle du juge, au terme de décennies d'évolution profonde qui ont entraîné à la fois la transformation de son office et une formidable montée en puissance de ses décisions ? François OST, observateur attentif de ces évolutions, tente de répondre à cette question dans la dizaine d'études ici rassemblées, échelonnées sur vingt ans.
S'il n'est plus (et n'a jamais été) la simple " bouche de la loi ", le juge n'a pas pour autant pris l'ancienne place du législateur au sommet de la pyramide normative. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s'y exercent, le juge combine les fonctions d'" arbitre " et d'" entraîneur " ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter (l'impérieux), d'Hercule (l'infatigable Providence) et d'Hermès (le communicateur).
Le lecteur retrouvera notamment dans cet ouvrage ces typologies devenues incontournables dans le débat sur le rôle et le statut du juge.

    

"Sade et la loi"   Odile Jacob

Et si, au commencement, et peut-être à la fin, étaient le crime, le mensonge, l'imposture ? Sade passe vingt-huit ans de sa vie à l'ombre de la loi.
Il n'aura de cesse, en des milliers de pages d'une écriture sans merci, d'en démontrer l'absurdité et l'injustice. Mais n'est-il pas lui-même l'esclave d'une autre loi, bien plus cruelle que celle de la cité ? Plus qu'une apologie du crime, toute son œuvre n'est-elle pas une certaine manière de restaurer ce qu'elle nie par ailleurs ? Et que vise, au fond, cette contestation radicale de l'ordre social, qui défie les régimes politiques, sape les lois de la cité, corrompt les lois de la nature, détourne celles de la logique et subvertit celles de l'écriture ? Une enquête fascinante sur l'existence tumultueuse et l'écriture sulfureuse du divin marquis ; la première étude globale sur le rapport de Sade au mal, à la loi, à la perversion avec, en guise de conclusion, un dialogue imaginaire entre Sade et Portalis, l'auteur du Code civil.

 

"Antigone voilée"  Larcier

Et si, aujourd'hui, Antigone s'appelait Aïcha ? Et si son objection de conscience prenait la forme du hijab ? Essayons : le vénérable texte de Sophocle résiste étonnamment bien à l'exercice.
Les personnages n'ont rien perdu de leur jeunesse, les dialogues de leur actualité. Aujourd'hui, comme il y a vingt-cinq siècles, lorsque Athènes faisait l'expérience de la démocratie, le religieux relance nos interrogations : où passe, en régime d'autonomie et d'égalité, la limite du permis et de l'interdit ? Où placer les dieux dans cet agencement du collectif ? Où s'arrête le ressort de la cité et où commence l'empire du foyer ? Mais le théâtre, c'est d'abord et surtout la mise en intrigue de l'humain.
Car le voile n'est ni une abstraction, ni un dogme, mais l'énigme d'une femme chaque fois différente. Chaque Aïcha voilée, c'est une humanité qui se cherche. Et la cité qui doit réinventer les formes de sa civilité.

 

"Raconter la loi. Aux sources de l'imaginaire juridique"  Odile Jacob

Qu'est-ce que les mythes et les grands archétypes de la littérature universelle nous enseignent sur l'origine et le destin du droit ? La donation de la loi du Sinaï, l'invention de la justice chez Eschyle, la révolte de conscience d'Antigone, la souveraineté de l'individu pour Robinson Crusoé, les paradoxes de la liberté chez Faust, la déchéance de la loi avec Kafka : telles sont les étapes majeures d'un parcours narratif aux sources d'un imaginaire juridique trop souvent méconnu.
Entre le " tout est possible " du récit et le " tu ne dois pas " de la loi, l'institution du social ne cesse de s'inventer des formes inédites. Au rebours d'une vision formaliste ou moraliste du juridique, ce livre poursuit une grande ambition : replonger le droit dans la fiction littéraire pour lui permettre de renouer avec ses racines.

 

"La nature hors la loi. L'écologie à l'épreuve du droit"  La Découverte

Les arbres ont-ils le droit de plaider en justice ? Peut-on breveter les cellules d'un individu ? La couche d'ozone peut-elle être cotée en Bourse ? Ces questions apparemment surréalistes sont aujourd'hui au cœur des problèmes qui se posent au droit de l'environnement.
Pour François Ost, on ne peut se satisfaire d'un débat technique entre juristes pour résoudre ces controverses. La crise écologique met en jeu toutes nos représentations de l'homme et de la nature. L'auteur renvoie dos à dos les thèses de l'humanisme abstrait à la façon de Luc Ferry, qui ne se donne pas les moyens de penser la complexité des rapports homme-nature, et celles de l'" écologie profonde ", qui se coupe de toute possibilité d'agir rationnellement en sacralisant la nature.
Il dénonce également les illusions de la régulation marchande de l'environnement et examine les questions de justice écologique à la lumière de la tradition philosophique, de Kant à Rawls et Hans Jonas.
Au-delà de la nature-objet manipulable à volonté et de la nature-objet intouchable et sacrée, il plaide pour une nature-projet qui inscrit l'homme dans la complexité des interactions avec son milieu et définit une éthique de la responsabilité soucieuse de notre avenir commun.
Au carrefour de la philosophie, de l'écologie et du droit, ce livre informé et engagé propose de nouveaux fondements pour une politique publique de l'environnement.

 

"Du Sinaï au Cham-de-Mars. L'autre et le même au fondement du droit"  Lessius

En son institution juridique, le lien social relève-t-il de l'autre (hétéronomie) ou du même (autonomie) ? Pour répondre à cette question, François Ost revisite trois lieux symboliques de la légitimité du droit : le Mont Sinaï où le peuple d'Israël reçut la loi " du haut du ciel ", la colline du Pnyx aux flancs de laquelle délibérait la démocratie athénienne, le Champ-de-Mars à Paris où se prêtait dès 1790 le serment de loyauté aux institutions révolutionnaires. A chaque étape, il s'avère que le droit imposé (hétéronomie) est, en définitive, bien plus négocié (autonomie) qu'on ne le croit et que le droit négocié est plus imposé qu'il n'y paraît.
La verticalité de la révélation au Sinaï se double d'un dialogue où les deux partenaires - Dieu et l'homme - apprennent patiemment la loi de leurs rapports. La démocratie grecque organise son autonomie au moment où les tragédies classiques mettent en scène le retour obsédant de l'autre, s'inscrivant en faux ou en garant dans la raison du même.
Vingt-trois siècles plus tard, le contrat social prétend à l'autonomie radicale alors que se déclare, dans les textes fondateurs, l'impossibilité de toute auto-fondation dans une société d'êtres sans doute " libres et égaux ", mais qui ne se racontent plus - comme les juifs ou les Grecs - leurs histoires de libération ou d'égalisation. Bref, les trois symboles historiques pointent vers un phénomène singulier d'auto-transcendance : une société ne peut être autonome que dans l'espace instituant d'un tiers qu'elle n'est pas.
Elle ne peut négocier son droit que dans l'horizon d'une loi qu'elle n'a pas produite et que, pourtant, elle contribue à faire advenir.

 

"Le temps du droit"   Odile Jacob

La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d'urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence. Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s'affranchissant d'un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c'est de l'argent, dit l'adage populaire.
Partant, au contraire, de l'idée que le temps c'est du sens et qu'il s'institue plus qu'il ne se gagne, ce livre pose les conditions d'un temps public, véritable enjeu de démocratie.

 

Conférence du 22 janvier 2008

Raconter la loi

   Quels sont les rapports inattendus qui existent entre le droit et la littérature ? Il se développe sur ce sujet un mouvement plus important aux États-Unis qu'en Europe.

   Il existe le droit de la littérature, le droit comme littérature et enfin le droit dans la littérature.

   Quel est l'intérêt pour les juristes de cet environnement littéraire.  L'expression orale ou écrite en découle naturellement. L'empathie n'est pas le moindre des intérêts ! La littérature apporte la qualité d'utopie, d'imagination pour trouver des solutions à des problèmes juridiques.
   La Déclaration des droits de l'Homme de 1789 est une utopie pour changer la société. Si l'École Nationale de la Magistrature avait mis la littérature au programme, peut-être que l'affaire d'Outreau n'aurait pas existé.

   Le droit de la littérature est un objet transversal du droit : droit d'auteur, droit de la presse avec la notion de Liberté, loi sur le prix unique du livre...

   Le droit comme littérature : il n'est pas incongru  d'aborder le texte juridique sur le volet de la rhétorique, de la philologie... Aux États-Unis, ce mouvement est très développé.

   Le droit dans la littérature : il ne s'agit pas de chercher des solutions aux problèmes juridiques dans la littérature. A contrario, des auteurs comme Balzac on su décrire avec beaucoup d'acuité dans la Comédie humaine.

   Il s'agit plus de la philosophie du droit. Les thèmes sont nombreux : le procès, la peine de mort... 

   Au commencement était le juge. Comment passe-t-on de la justice privée à la justice faite par un tiers indépendant.

   Au commencement était la loi : La loi biblique est plus un contrat social qu'un récit de donation de la loi.

   Au commencement était la conscience individuelle par rapport à la raison d'État ( par ex. Antigone de Sophocle).

   Au commencement était le Faust comme contrat de l'émancipation de l'individu et l'autonomie de la personne.

   Au commencement était Robinson Crusoé pour le droit de s'approprié son île. Les gens qui accoste cette île doivent signer le contrat.

   A la fin était Kafka qui dénonçait les travestissement du droit indiquant ce qu'il faudrait pour que le droit puisse agir sereinement.

   Au commencement était le crime : le Marquis de Sade avec une autre forme de loi que le pervers se donnant la punition à lui-même. Sanction bien plus infernale que celle infliger par la loi elle-même.

   Platon met en scène une rencontre imaginaire entre les juristes et les poètes. Dans La République, les poètes ne sont pas autorisés à entrer dans la cité car ils sont considérés comme amoraux. Il peuvent être publiés à condition d'être censurés. Selon Platon, les juristes semblent être jaloux des littérateurs. Le livre Story telling explique comment le roman peut être un moyen de faire un hold-up sur les cerveaux. Platon n'avait pas forcément tort à certains égards.

   Ce qui distingue le droit et la littérature, c'est ce qui est (le droit) de ce qui est possible (la littérature).

   La littérature bouscule la réalité juridique. La Farce de Maître Pathelin tourne en dérision le monde judiciaire avec humour. La critique du droit se moque du trop peu de droit ou inversement du trop de droit ( Le Marchand de Venise de Shakespeare ou le César Birotteau de Balzac). Les grands écrivains russes parlent de criminologie avec beaucoup plus de précision et de réalité que les criminologues de l'époque.

   Le droit fait des choix. On attend qu'il s'y tienne tandis qu'au contraire, la littérature nous surprend. Le réel n'est qu'une modalité du possible. Il y a une fonction euristique de la littérature.  Il suffit de passer de l'autre coté du miroir. L'essentiel, ce sont les conditions de réception et de compréhension de la Loi.

   Sa Majesté des mouches de Golding montre comment une Robinsonnade peut mal tourner. Chez Sophocle, le personnage d'Antigone, alors qu'elle est une véritable héroïne, a des penchants incestueux.

 Chacun de nous a deux identités : l'une objective (âge, sexe..), l'autre subjective plus narrative.

   Le droit est général et abstrait. Il ne doit pas être le prix du privilège. La littérature est elle singulière voire énigmatique et peut modifier notre rapport à l'universel.

  L'autre volet : quels sont les points communs entre littérature et droit ? Le droit est plus imaginatif.

  La jurisprudence est une histoire en marge du droit officiel.

  Il y a des normalités dans la littérature. Les Tragédies grecques d'Euripide étaient un genre politique qui posait les questions fondamentales. Le récit biblique, la loi, est le récit fondateur de nos civilisations. Si la littérature fait preuve d'originalité dans le style, elle est obligée de conserver une certaine règle pour obtenir une intelligibilité du texte.

   Le rapport à l'éthique de la littérature est tout à fait fondamental. Il existe une obligation de raconter. Les mythes fondateurs sont réécrits à chaque génération.